Mentions légales

Sommaire

1. Éditeur du site
2. Hébergeur
3. Conception et réalisation
4. Propriété Intellectuelle
5. Mentions légales

1. Éditeur du site

Bim Bam Boom - Germain Loyer
Téléphone : + 33 (0)6 76 33 71 34
Mail DPO : mailto:dpo@bim-bam-boom.fr
Directeur(s) de la publication : Germain Loyer
Délégué(s) à la protection des données (DPO) : Germain Loyer

2. Hébergeur

OVH SAS - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Tel : 1007 (numéro unique gratuit depuis un poste fixe)

3. Conception et réalisation

Germain Loyer
21 Rue de la Rivière, B2 App2 50600 GRANDPARIGNY
Tél. : + 33 (0)6 76 33 71 34
Siret : 515 210 854 00029
Forme juridique : Entreprise individuelle (IE)
Activité (Code NAF ou APE) : Programmation informatique (6201Z)

4. Propriété Intellectuelle

Bim Bam Boom fera son meilleur effort pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d'inaccessibilité au site web. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de Bim Bam Boom. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Bim Bam Boom, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont Bim Bam Boom est productrice.

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Liste d'opposition BLOCTEL

Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel ». Inscription sur : https://www.bloctel.gouv.fr/.

5. Mentions légales

• (1) : En cas de demandes abusives des frais de dossier peuvent vous être facturés.
• (2) : 1 heure entamée = 1 heure facturée.
• (3) : TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Délais de Paiement : Les délais de paiement pour nos services sont de 30 jours à compter de la date de facturation. Majorations en Cas de Paiement Tardif : une pénalité de retard de 10% du montant de la facture ainsi le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue au douzième alinéa du I de l'article L. 441-6 fixé à 40 euros.

Date de mise à jour : 23/01/2024